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Histoire de la justice

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Voir aussi : Droit romain | Droit des royaumes barbares | Droit canonique | Droits de tradition civiliste | Histoire de la justice en France | Ordalie ou jugement de Dieu

Les groupes humains se rapprochant pour former des villages, des règles de vie en communauté (ou droits) ont surement dû être élaborées pour déterminer le partage des récoltes et punir les premiers criminels. Cependant, ceci n'est qu'une hypothèse car il n'existe plus aucun témoin, ni trace (l'écriture n'ayant pas encore été inventée)
D'après les théories du contrat social, il ne peut exister de civilisation sans droit. Les premières civilisations datent de la préhistoire et plus précisément du Néolithique avec l'apparition de l'agriculture et de l'élevage. On peut donc en déduire que les premiers droits ont été élaborés à cette période

Sommaire

Six périodes historiques peuvent être retenues

  • l'Antiquité.
  • le Moyen Âge.
  • l'époque moderne.
  • les grandes guerres du xxe siècle.
  • la guerre froide.
  • la période contemporaine

L'Antiquité

Depuis l'Antiquité, la sphère de la justice et de la politique sont intimement mêlées. Cette situation conduit à une personnification du pouvoir judiciaire, où la justice est un arbitrage du souverain. Les sources dont disposent les historiens permettent de retracer l'origine de la naissance de la justice (telle que nous la connaissons) en plusieurs étapes. Tout d'abord, les sociétés humaines établissent un droit pré-existant qui permet le règlement de conflits par l'application de règles. Et ensuite, une schématisation et une généralisation de ces règles conduisent à la création d'un système juridique

Naissance de la notion du droit

Le plus ancien texte de loi que l'on connaisse est le code d'Ur-Nammu rédigé vers 2 100 av J-C mais il ne nous est parvenu que de manière parcellaire. Le Code d'Hammurabi (-1750) qui est considéré (à tort) comme le plus ancien texte de loi est en réalité « le recueil juridique le plus complet qui nous soit parvenu des civilisations du Proche-Orient ancien, antérieur même aux lois bibliques »
Le Code d'Hammurabi est un système répondant aux préoccupations de la vie courante (mariage, vol, contrat, statut des esclaves,...) avec une prédominance à la loi du talion en matière pénale. Il est d'inspiration divine mais pas religieux
D'autres civilisations ont pu connaître un droit. L'Égypte antique connaissait une forme de règlement des conflits. La justice y était vue comme un moyen de retourner vers le calme, le chaos étant une anomalie qu'il faut supprimer
En Chine, la situation est équivalente. Des règles existent mais le droit est considéré comme un anomalie, les conflits devant être réglés par le calme et la collaboration plutôt que par la dispute
Tous ces systèmes ont en commun d'être catégorisés comme des pensées préjuridiques car même si certaines catégories existent déjà (comme la notion de voleur), d'autres notions qui nous sont fondamentales aujourd'hui ne sont pas développées (comme le vol ou la preuve). Des règles juridiques existent mais il n'existe pas encore de théorie juridique ou de doctrine. Il faudra attendre la Rome antique pour voir apparaitre les premières théories du droit et de la justice

Création de la notion de justice par le droit

La civilisation romaine est la première à avoir constitué des théories juridiques qui nous soient parvenues. Le droit romain, peut donc être considéré comme le premier système juridique
Le droit romain définit clairement des catégories juridiques (voir par exemple : ius civile, ius gentium et ius naturale). La justice n'est plus inspirée par les dieux mais uniquement sous leur patronage. La vie politique est organisée par le droit et les premières constitutions (constitution romaine) voient le jour. Cependant, « Rome ne s'est pas construite en un jour » et il est difficile de dater précisément le début de la pensée juridique romaine
Le droit romain après avoir développé le droit finit donc par créer la première justice de l'histoire
À sa suite d'autres droits deviennent juridiques. La Chine, elle-même puis le Japon influencé par la Chine développent un embryon de système juridique

Les justices religieuses

En tant que tel, il n'y a pas à proprement parler de justice religieuse pendant l'Antiquité
S'il existe un droit juif qui est plus ou moins toléré par les dignitaires des civilisations grecques et romaines. Les institutions juives de l'antiquité font débat ; leur rôle exact et importance effective restent discutés. L'attirance pour le droit local (grec puis romain) puis la persécution de leurs membres rend difficile l'élaboration d'une théorie complète de la justice et sa mise en pratique dans des institutions spécifiques
La justice chrétienne suit un parcours plus alambiqué. Religion persécutée, devenue persécutrice celle-ci ne constitue pas une justice en tant que telle pendant l'Antiquité. Occupée à assurer son pouvoir et à se développer l'élite chrétienne ne développera une justice-institution qu'à partir du Moyen Âge

Moyen Âge

La justice seigneuriale au Moyen Âge
Après la chute de l'Empire romain en 476, les connaissances développées pendant l'Antiquité se disloquent au rythme du morcellement de l'Empire. Une activité législative se maintient (voir par exemple : le Bréviaire d'Alaric promulgué en 506), mais on ne peut plus vraiment parler de justice
Les institutions et les États européens sont divisés et ennemis. Les pays d'Europe continentale s'unissent donc dans une volonté juridique par le recours au latin et à un droit ancien, surpassant les conflits internes : le droit romain. On assiste à la naissance du droit romano-germanique
De son côté, ce qui deviendra le Royaume-Uni, trop éloigné du reste du continent développe son propre système juridique : le ou la common law (le genre du mot porte à discussions
À la même époque, la religion musulmane est créée et le droit musulman fait son apparition, droit qu'il ne faut pas confondre avec celui des pays musulmans
Pendant le haut Moyen Âge, la diversité culturelle des peuples dit "barbares" empêche une unité judiciaire. Chaque population possède son propre système juridique basé sur la coutume qui lui est propre. Souvent plusieurs lois peuvent être applicables : droit romain, droit local (ou régional) ou droit canonique
Le type de loi dépendait de l'appartenance des personnes à un territoire. C'est la naissance de la « personnalité des lois »
Cette diversité est l'une des constantes du droit au Moyen Âge. La désunion des peuples sera à l'origine d'un morcellement du droit et de la justice qui a perduré jusqu'à l'époque moderne

Naissance de la justice chrétienne

Dès l'Antiquité, on peut trouver des traces de droit chrétien (ou canon) mais ce n'est véritablement qu'au Moyen Âge où le droit canon prend toute son importance
Seul droit vraiment uni, il s'inspire du droit romain et possède des institutions organisées et stables. L'Église catholique romaine juge des conflits qui lui sont soumis en raison de leur nature religieuse (typiquement : le mariage qui ne peut être jugé que par les juges religieux) ou en raison de leur zone géographique (conflit se déroulant sur son territoire)

Naissance du droit romano-germanique

Il faut rappeler que dans l'Europe médiévale, l'usage du latin est courant parmi les élites et que même si la Rome antique est mal vue par la toute puissante Église (qui la qualifie de païenne) le désir commun de reprendre la tradition juridique, idéalisée de la Rome antique est grand. Ce désir aboutit à la création et à l'usage du corpus iuris civilis (recueil du droit romain de l'époque de Justinien) et du corpus iuris canonici (recueil du droit canon)
La Justice de l'Europe médiévale (ou plutôt les justices) est donc constituée par une interprétation d'un amalgame des règles supposées de la Rome antique et du droit religieux chrétien en constitution
Le droit des relations entre personnes (qui deviendra le droit privé) est dominé par le droit romain qui prédomine encore actuellement dans le droit des contrats. Le droit pénal est originellement dominé par le droit canon qui ne fait pas encore la distinction entre justice des hommes et justice de Dieu. Le jugement de Dieu (appelé ordalie) et la torture sont normaux
La Justice sert les intérêts de la société dans son ensemble et il n'existe pas de droit des individus

Le Code Napoléon

Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » ou « Code Napoléon », regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes (livres III et IV) privées
Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon Bonaparte, il reprend une partie des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du Sud de la France. Modifié et augmenté à de nombreuses reprises à partir de la IIIe République, la plupart des articles primitifs des titres II et III subsistent (plus de 1 120 au début des années 2000 sur les 2 281 articles d'origine
Le Code Napoléon visait à unifier le droit en conciliant Révolution et Ancien Régime. Cette volonté se traduit dans plusieurs objectifs

  • que la loi fût écrite et qu'elle fût claire, afin que chacun connaisse son droit
  • la laïcité. Conformément à la loi de 1792, l'état civil est tenu par les communes et non plus par les paroisses. Le mariage relève de la loi civile tandis que le divorce est maintenu, bien qu'il soit très limité par rapport à la loi de 1792
  • la propriété immobilière devient individuelle (toutes les communautés institutionnelles de voisinage, de métiers ou autres ont été dissoutes, leurs biens ont été liquidés)
  • l'engagement du personnel, appelé "louage d'ouvrage ou d'industrie", devient absolument libre (les communautés de métiers et les syndicats d'ouvriers sont interdits), la liberté du travail est totale

En unifiant les pratiques issues de l'Ancien Régime et en les modernisant suivant les principes des Lumières, le Code civil a fondé les bases du droit moderne, en France et dans de nombreux autres pays de tradition romaine (par opposition aux pays de common law)
Il faudra un siècle pour que son individualisme s'efface et que les associations et syndicats puissent se constituer librement (loi Waldeck-Rousseau de 1884 et loi sur les associations de 1901). Emergeront alors conventions collectives, un droit foncier pour le voisinage (copropriétés) et l'aménagement (droit rural et droit de l'urbanisme)
Un des sujets les plus discutés lors des votes fut celui de la lésion. L'idée d'un juste prix défendue par l'Église interdisait que soit vendu un bien à un prix « injuste ». Concrètement une partie à un contrat de vente pouvait faire annuler le contrat en soutenant qu'il avait payé trop cher. Sous l'influence des idées libérales, il fut finalement décidé de cantonner la rescision pour lésion à la vente d'immeuble ou aux contrats conclus par certaines parties faibles
Dans son fameux Discours préliminaire, Portalis qualifie le travail des quatre auteurs de « transaction entre le droit écrit et les coutumes ». Ils estiment la Révolution finie et l'heure à la réconciliation
Sources et auteur de cet article

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